Demandes similaires à 'Audit sur le projet de cloud OSHIMAE' (page 11)
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des Armées par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des sports par Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Rouillacais à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Pour votre information.
Bonne réception,
Cordialement,
Marion PELRAS
Assistante de Direction
Communauté de Communes du Rouillacais
314, Avenu...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - La Riviera Française à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Dans quel cadre avez-vous besoin de ces informations?
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Alexandre Léchenet <[FOI #871 email]>
E...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur le jeu de données suivant de la plate-forme data.gouv.fr, en filtrant sur le siren du Départeme...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs portant sur l'état des indemnités des élus du Département...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Réponse par Mairie - Paris à Julia Dumont le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Gard à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Saône-et-Loire à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Ces informations sont en ligne sur le site du Département :
https://www.saoneetloire71.fr/recherche-avancee?tx_solr%5Bfilter%5D%5B0%5D=altTy...
Liste des défibrillateurs
Réponse par Mairie - Paris à Donat ROBAUX le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messa...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par David Libeau le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS.
Cordiale...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par David Libeau le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris par Saint Girons Philippe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Mairie - Nantes à Clément Pouré le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma
Ville Mon Shopping".
Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Tours à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...