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Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

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Base des Conseillers Techniques Sportifs
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Information non détenue

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Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard.

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Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Base de données des projets de création de voirie
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

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Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

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accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

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Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Dossier technique amiante des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

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