Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental'

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le 26 septembre 2023.

En attente de classement

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le 26 septembre 2023.

Information non détenue

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le 26 septembre 2023.

Aboutie

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Cher le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, monsieur, Les dispositions des articles L.113-2 et suivants du Code de la voirie routière prévoient que l'occupation du domaine public routie...