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Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
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Information non détenue
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19
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Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe q...
Bonjour,
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Monsieur VAN DER SLOOTEN,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
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Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre
impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Prêt garanti par l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le courrier de
réponse de la Région à votre demande.
Cordialement,...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Monsieur,
Votre demande en date du 16 février 2023 concernant la communication de
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Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
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Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
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Bonjour Monsieur G,
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Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur,
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Cordialement,
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Bonjour Monsieur ANDRE,
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Avis du comité CARE
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Ensemble des notes de frais du maire
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En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Montjoi 82130-01,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
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Concerna...
Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
Monsieur,
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Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .
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