RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
fondement du livre III du code des relations entre...
Monsieur BOUAKKAZ Morad - PSOL/DPFB/SCRADU,
Je vous remercie pour cet envoi.
Cependant, je ne vois pas clairement les cas de sanction lié à l'absenc...
Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...
Bonjour Madame HOUBART,
Je vous remercie pour votre réponse.
La plate-forme de votre profil acheteur, si elle permet bien la consultation des march...
Monsieur Duboisset,
Je vous remercie pour votre réponse.
Cependant le lien que vous m'avez transmis ne permet que de récupérer de manière unitaire l...
Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse et du fichier transmis.
Cependant veuillez noter que ce fichier concerne ma demande relative aux subve...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous vous prions de croire, M...
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'accuse réception à ce jour de votre courrier, je ne puis cependant plus accéder au lien de transfert...
Chère Mairie - Marseille,
Merci pour votre réponse.
Cependant, elle ne correspond pas à ma demande. Tout d'abord, le lien que vous me fournissez est...
Bonjour,
Nous revenons vers vous car nous avions fait suite à votre demande de données du 19 avril 2021.
Pour mémoire, l'"État des indemnités des con...
Bonjour,
nous avons bien reçu votre message, cependant veuillez noter que l'adresse [Communauté de communes - Quercy Bouriane request email] n'est plu...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour. Cependant, ce ne sont pas les répertoires des ministères que je souhaite obtenir, mais bien le vôtre....
Madame,
merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour. Cependant, dans la mesure où la loi prévoit que chaque administration dispose d'un RIP, je ne comprends...
Bonjour,
Merci pour votre retour, cependant je demandais la communication de votre RIP, non celui du ministère.
Dois-je comprendre que vous n'en a...