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Cordialement.
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Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
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Bonjour monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Bien cordialement,
Le service des finances, de...
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Partiellement aboutie
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...
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Demande d'accès au rapport de l'IGF sur les systèmes d'informations de l'Etat
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Refusé.
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Bonjour,
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