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Réponse de Premier ministre le .

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Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Réponse de Premier ministre le .

Très en retard.

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Réponse de Mairie - Aulnat le .

Aboutie

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Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Monsieur LECHENET,   En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Clarification envoyée à Syane le .

Partiellement aboutie

Bonsoir Madame Darde, Merci d'avoir pris le temps de me faire parvenir ce courrier dont je prends bonne note. Nous sommes donc tous deux déterminés...
Bonjour, En réponse à votre remarque, je vous précise que la jurisprudence citée invitait à occulter certaines mentions du courrier, mais pas à anony...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Nontron le .

Refusé.

Suite à votre demande, hélas, la CADA a exclu les collectivités de moins de 3.500 habitants de cette obligation de tenir un R.I.P. (voir avis de la C...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Recours amiable envoyé à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

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Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Augnat le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Mairie - Brassac-les-Mines le .

En attente de classement

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Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

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Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

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Demande envoyée à Mairie - Châtel-Guyon le .

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