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Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous remercie sincèrement de m'avoir communiqué la liste des interventions et verbalisations pour tapages nocturnes en 2022 et...
Madame, Monsieur, Je fais suite à mon mail du 1er mars ci-après. J'ai l'honneur de vous informer qu'un fichier reprenant la liste complète des prénom...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Madame,   Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des documents administratifs suivants:   L'ensemble des travau...
Chère Agence régionale de santé des Hauts-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Etat des indemnités
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Aboutie

bonjour; vu à + Cordialement. Philippe Bost Chargé de mission délégué à la protection des données Direction du Pilotage et de la Performance...
Chère Mairie de Lille, Chère Métropole Européenne de Lille, Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Chère Mairie de Lille, Chère Métropole Européenne de Lille, Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Chère Mairie de Lille, Chère Métropole Européenne de Lille, Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Liste des logements HLM VACANTS
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Béziers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Liste de logements sociaux libres
Demande envoyée à Mairie - Seine-Port le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Seine-Port, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Demande envoyée à Agence Nationale de l'Habitat le .

Très en retard.

Chère Agence nationale de l'habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Types de logements construits dans le cadre des projets ANRU en cours au sein de la MEL
Message de suivi envoyé à Métropole - Européenne de Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Je reviens vers vous concernant ma demande datant du 13 juillet (cf : en bas de mail). Ma demande est-elle en instruction ? Veuil...
Bonjour,  Veuillez trouver en pièce jointe  les autorisations de voirie délivrées par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la délibération ainsi que l'état des indemnités d...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Bonjour, Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, -- Le secrétariat de la PRADA Pour une administration exem...
Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Premier ministre le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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