Demandes similaires à 'Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.' (page 18)

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Var le 4 juin 2020.

Très en retard.

Monsieur le président du Conseil départemental du Var J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...

Rapport d’analyse des offres du marché public global de performance - Construction d'un collège à Vénissieux.

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 9 mai 2023.

Très en retard.

Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...

Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le 3 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Directeur Académique des services départementaux de l'Éducation nationale (DASEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Franconville 95252-01 le 2 mai 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, En réponse à votre demande référencée ci-dessous, nous vous indiquons qu’aucune note de frais n’a été établie en faveur de M...

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône

Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le 3 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...

Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 12 avril 2021.

Information non détenue

Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le 14 juin 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations publiques détenues par notre commune, conformément à l'...

Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012

Demande envoyée à Défenseur des droits le 27 septembre 2022.

Très en retard.

Cher Défenseur des Droits, L'association la Quadrature du Net mène actuellement des recherches sur l'utilisation des algorithmes de scoring par les a...

Demande CADA CNIL: XXII smart city

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 11 avril 2021.

Aboutie

Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), L'entreprise XXII a lancé un projet "Smart City", intitulé "XXIISMARTCITY" (http...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le 31 mai 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur Nous avons pris acte de votre demande. Effectivement le répertoire d'informations publiques (RIP) est un document communicable, ce d...

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe

Demande envoyée à Préfecture - Nord le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de Paris le 29 mars 2024.

En attente de classement

Archives de Paris Si vous avez fait une demande de recherche, merci de lire cet accusé de réception automatique. · Votre demand...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Oissel le 24 avril 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ce message provient d’une adresse mail qui ne correspond pas au signataire, et signé au titre d'une présidence d'association, Monsieur Guilla...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le 8 avril 2024.

Erreur lors de l'envoi

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande et souhaitons pouvoir en échanger. Auriez-vous un numéro de téléphone à me communiquer ? J...

Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 11 mai 2021.

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Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON

Réponse de Mairie - Paris le 23 avril 2024.

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Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de communication du dossier de demande de subvention de l'ass...

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le 25 janvier 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur, En application de la loi n° 78-575 d...

Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries

Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le 23 décembre 2019.

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-------- Message transféré -------- Sujet : RE: Demande de communication de documents administratifs entrant dans le champ du Code des Relations entre...

Bilan annuel des radars 2018 à 2020

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 19 novembre 2021.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les bilans annuels des radars de 2018 à 2019. Pour informati...

Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale

Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 25 mars 2022.

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Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le 26 août 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur DELAUNAY Nicolas, Je vous remercie beaucoup pour votre réponse et les documents envoyés. Par contre, concernant les sanctions, je suis intér...