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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
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Refusé.
Madame, Monsieur,
Comme je l'ai cité dans ma demande, selon l’alinéa 2 de l'article 10 du Décret n° 2019-536 du 29 mai 2019, les réclamations en ques...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Madame, Monsieur,
J'accuse réception de votre réponse et vous en remercie.
Bien cordialement,
David Libeau
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre réponse.
Bien cordialement,
David Libeau
Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
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La Direction des Usages Numériques
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Bonjour,
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Merci,
L'équipe communication
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie
Bonjour,
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• du règlem...
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir nous communiquer l'adresse postale d'envoi
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Cordialement.
Walter K...
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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Je vous demandais...
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Madame, Monsieur,
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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...