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Analyses de qualité de l’eau
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Réponse de Mairie - Grambois le .

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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Arrêté préfectoral autorisant la commune de Coufouleux à installer des caméra de vidéoprotection sur l'espace public
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Vidéoprotection
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Liste des établissements privés
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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