Demandes similaires à 'Commission départementale de vidéoprotection' (page 14)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .

Erreur lors de l'envoi

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Refusé

Images de videosurveillance pour la phase de conception des algorithmes de détection des événements
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le .

Aboutie

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Sin-le-Noble le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépense et frais du Maire
Réponse de Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux frais engagés au titre du mandat de Monsieur le Maire du Havre
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Rapports d'activité de la CPM
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Saisine CADA en cours

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement