Demandes similaires à 'Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur' (page 8)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Etant donné l...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Demande envoyée à INRIA le .
Aboutie
Cher INRIA,
Je souhaite exercer mon droit d'accès à certains documents administratifs produits par l'institut, sur le fondement des articles L311-1...
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous recontacte concernant ma demande 'Factures et bons de commande TousAntiCovid' d'accès aux informations détenues par I...
Rapport Faber Novel sur la stratégie de l'identité numérique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous nous vous informons qu'en 2022, le conseil municipal a décidé de maintenir en priorité l'affichage sur les...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour, J’ai appris récemment par voie de presse et lors du Conseil Municipal du 20 octobre 2023 (Référence 23-40260-DGAVD) que la ville de Marseille,...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants répondant partiellement à vos demandes. Les documents sur lesq...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du doc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pornichet le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 11 mai 2023, vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville de Pornich...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la commune de Do...
Madame, monsieur,
Par mail en date du 10 mai 2023 vous demandez communication du Répertoire
des informations publiques (RIP) de la Ville/commune de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019
n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint une réponse à votre mail ci-dessous.
Je reste à votre disposition si besoin,
Cordialement,
-----Message d'...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été obtenues : https://data.drees.solidarites-sante.gouv.fr/explore/dataset/covid-19-resultats-par-age-issus-des-appariements-entre-si...
Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,
Votre demande relevant du périmètre de SNCF Voyageurs SA a été communiquée
à son Responsable CADA, qui nous lit en copie.
Cordial...