Demandes similaires à 'Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur' (page 9)
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à une première demande de données concernant les contentieux locatifs, partiellement répondue, je reviens vers vous pour obte...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les
vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .
En attente de classement
Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024
Réf. : CR/lm/D24-1158
Affaire suivie par Clotilde Romet
...
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
En attente de classement
Madame
Monsieur
En réponse à votre demande de transmission de documents administratifs,
reçue par mail le 28 mars dernier, vous trouverez ci-j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission
nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre
impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...