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Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .
Refusé.
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Avis du comité CARE
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demande CADA mairie de Vannes
Message de suivi envoyé à Mairie - Vannes le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai reçu la réponse suivant par mail :
Monsieur,
La ville n'a pas recours au logiciel Briefcam, ni à aucun logiciel similaire de surve...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande de communication des notes de frais du
maire de juin 2020 à aujourd’hui.
Pour faire suite à v...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Mandelieu-la-Napoule,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapports McKinsey réforme APL 2021
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Cher(e) Client(e),
Votre nom de domaine madada.fr est en ce moment enregistré sur OVH.
Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce serv...
Échanges entre GECINA et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
En attente de classement
Cher(e) Client(e),
Votre nom de domaine madada.fr est en ce moment enregistré sur OVH.
Notre système de facturation a détecté l'expiration de ce serv...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication des...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Demande envoyée à Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Madame la Premiere ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .
Très en retard.
Bonjour,
Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui.
Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau
de...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .
Aboutie
Cher Sigerly,
A l'attention de M Eric Perez, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane le .
Partiellement aboutie
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la
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logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Listes des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre demande ci-après.
Pour y répondre, vous trouverez, à l'adresse ci-après, le catalogue des
je...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...