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Bonjour,   Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les seules informations que nous pouvons vous communiquer.   Le ma...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .

Information non détenue

Bonjour   Je suis en congé du 1er au 19 aout.   du 1er au 5 aout, vous pouvez contacter Mehdi MAMACHE ([adresse email]) et Jean CUEILHE ([adr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'information complémentaire. Bien cordialement, Conseil départementa...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
La Mairie change son adresse mail. A compter du 15 aout 2022 cette boite mail ne sera plus consultée, les demandes ne seront plus traitées. Merci de n...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lutter le .

En retard (plus de 30 jours)

Veuillez prendre note de notre nouvelle adresse mail "[1][adresse email]". A compter de fin Aout 2022, l'adresse Gmail ne sera plus consultée. Bien...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Notre-Dame-du-Touchet le .

En retard (plus de 30 jours)

Je suis absente du 14 AOUT 2023 au 01 SEPTEMBRE 2023 inclus. Je ne manquerai pas de vous recontacter dès mon retour. En cas d'urgence, s'adresser au si...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Code source de referendum.interieur.gouv.fr
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores » nos références : M.623 2488/CO/CADA vos références...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), le guichet Cada de Bordeaux Métropole acc...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .

En attente de classement

Bonjour Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés Cordialement Emmanuelle ORTS Directrice Générale Adjoint...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les éléments souhaités concernant la période de 2020 à 2023...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Notes de frais du Maire d’Évreux
Réponse de Mairie - Évreux le .

En attente de classement

Bonjour,   Pour faire suite à la demande de Monsieur Oscar RIVIERE, nous vous remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Grand Annecy, A l'attention de Mme Frédérique Lardet, Le Grand Annecy publie comme chaque année son Rapport sur les Prix et la Qualité du Servi...
Cher/Chère Préfecture - Deux-Sèvres , En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Bonjour,   Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui.   Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau de...
Monsieur Nous vous  prions de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de  réponse du directeur de l'eau et de la biodiversité  par intérim suite à...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Froideconche le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Cette adresse mail n'est plus valide. Si vous souhaitez contacter Aline REBAHI et/ou pour toutes questions relatives à l'Etat Civil, à la fac...
Monsieur Ferrieu, Nous vous remercions d’avoir étudié notre demande et d’avoir pris le temps d’y apporter une réponse. Cependant, votre message ne n...