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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
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Bonjour,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Rapport de la mission interministérielle sur les transports de la métropole Aix-Marseille Provence
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Cher Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Bonjour
Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents
sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre.
Veuillez trou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Rapports concernant la Délégation de Service Public de la restauration scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
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Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
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Vous trouverez ci-join...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
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Bien cordialeme...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
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Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Marseille le 5 mai 2022,
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Chère Mairie - Marseille,
J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
règlement intérieur du conseil municipal de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...