Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus' (page 16)
Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .
Refusé.
Pour info, si jamais cela peut vous aider pour la suite, une demande similaire à la vôtre se trouve aussi ici : https://madada.fr/demande/avis_du_comit...
Avis du comité CARE
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. Commentée le .
Refusé.
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Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, cependant, l'adresse URL mentionnée dans le courrier me renvoie vers une erreur 404 : la page n'existe...
Cartographie des algorithmes publics
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique. Commentée le .
Aboutie
Le document se trouve ici précisement : https://github.com/etalab/algorithmes-publics/blob/master/liste.md
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour M. Petitot,
Merci pour votre réponse et les données qu'elle contient. Ces listes permettent de répondre correctement à la demande présentée....
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Lors de votre courrier en date du 14 mars 2024, vous nous avez adressé un lien pour obtenir les documents demandés :
- Liste des...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Or il se trouve que, pour le
moment, nous ne pouvons pas vous communiquer les informa...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Issoire le .
Aboutie
La réponse a été obtenue mais envoyée dans la mauvaise action.
Pour information, voici le lien où elle se trouve:
https://madada.fr/demande/donnees_d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Plan-de-Cuques le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse mais il se trouve que votre pièce jointe est vide. Je ne parviens pas à l'ouvrir et il y est i...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
Dans les données mise en ligne aimablement par Santé Publique France, je trouve bien le nombre d...
Madame, Monsieur,
Le Service Archives-Documentation de la Ville d’Issoire m’a transmis vos
deux demandes visées en objet.
Il se trouve que...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Recours amiable envoyé à Ministère du travail le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre envoi que j'ai bien reçu et contenant une partie des informations demandées.
Toutefois, je trouve re...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Recours amiable envoyé à Agence Régionale de Santé Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA,
Je vous remercie pour votre courrier recommandé que j'ai bien reçu à mon domicile et contenant une partie des informat...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant la demande de communication de documents
administratifs ci-dessous. Les données sont rassemblées da...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...
Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Dans un vidéo reportage diffusé par la ville de Nice en juin 2022, le maire de cette collectivité territoriale annonçait avoir sais...
Bonjour,
Nous avons été destinataires de votre demande ci-dessous.
Les documents sollicités sont effectivement communicable à l'usager qui
les dema...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Liste des bénéficiaires de la composante C2 du RIPEC.
Demande envoyée à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du jeudi 16 mars 2023 à 10h53, vous avez sollicité auprès de
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Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...