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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de communication des notes de frais du maire de Teyran
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Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Message de suivi envoyé à Mairie - Versonnex 01435-01 le .

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Rapport de la dernière commission de sécurité
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Romagné le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

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