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Réponse de Health Data Hub le .
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Monsieur,
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Aboutie
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Chère Métropole de Lyon,
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Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
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Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
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Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
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Cher/Chère Ministère de la Justice,
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande envoyée à Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
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Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes,
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Demande de recours gracieux effectuée
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN),
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Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Refusé.
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documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
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Statistiques des contrôles PAC
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
Cher Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
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Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Très en retard.
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Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Réponse de Ministère des Armées le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Après recherches, il n'existe pas de tels documents aussi il n'est pas possible de répondre à votre demande.
Cordialement,
Commi...