Demandes similaires à 'Demande de documents' (page 7)
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bron le .
En attente de classement
Bonjour
Je vous confirme la réception de votre demande relative à la communication des documents suivants :
- les notes de frais de déplacements du...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :
• les notes...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de vous contacter en tant que référente PRADA de la commune de
Rennes concernant votre mail du 22 mars dernier.
Je v...
Monsieur,
Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu
traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Ajaccio le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
L'association n'a pas à vous transmettre ses statuts pour obtenir de tels documents. Le code des relations entre le public et l'administra...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Hères le .
Aboutie
Bonjour M. Leroy,
en tant que Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs,
je viens par le présent mail vous apporter les réponses e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Pour faire valoir votre droit d'accès aux documents administratifs auprès de la mairie de Villeurbanne, vous devez à présent envoyer vos dema...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
communication des audits de sécurité et de l’ana...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Bonjour Monsieur,
Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du ma...
Listes des notes de frais de déplacement, restauration et représentation
Demande envoyée à Mairie - Avrillé 49015-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande du 1er juin 2023, je vous informe que :
- Monsieur le Maire de Grand Bourgtheroulde n'a bénéficié d'aucun remb...
Bonjour,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs, vous
trouverez en PJ l’état et les justificatifs des frais de déplacement,...
Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Les notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Garges-lès-Gonesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des notes de frais et frais de restauration
Demande envoyée à Mairie - Elbeuf le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...