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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé.
Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis 1983, Gérard DEZEMPTE n’a jamais sollicité le moindre remboursement
pour ses frais de représentation.
Lorsqu’il se déplac...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Je ne peux rien faire de plus que vous recommander de contacter
directement le producteur des données (SPF) à cette adresse en bas de la
page :
[1]h...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Très en retard.
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente Maritime. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Médiation annulée après plusieurs semaines de délai, je saisi donc la CADA pour rappeler l'importance de la démarche alors que la communication est dif...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de
frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .
En attente de classement
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur le Maire,
Le parking réalisé sur la place des Marchands d'Oublies est un très bel exemple de réalisation d'un parking végétalisé, comprenant...
Madame,
J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada.
L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de
communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception.
Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Bonjour,
Je suis absente du 19 au 26 avril inclus. Merci d'envoyer vos courriels
urgents à l'adresse : [adresse email]
Stéphanie PONS...
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
Je suis en congés du 17 au 21 avril 2023 ; en cas d’urgence, merci de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monceau-le-Neuf-et-Faucouzy le .
Très en retard.
Le secrétariat de mairie est fermé du jeudi 6 avril au vendredi 28 avril 2023.
En cas d'urgence, veuillez contacter M. le Maire:
M. VAN ISACKER Jean a...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Leu-d'Esserent le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
tableaux des frais de représentation de M. le Maire, les élus du...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .
Aboutie
Monsieur,
Le 2 février, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication
du document intitulé “Etude d’hébergement de l’entrepôt de donné...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse
relatif à votre demande du 25 janvier 2024.
Veuille...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Information non détenue
Madame, Monsieur,
veuillez trouver ci-joint un courrier de la ville de Saint-Nazaire.
Cordialement,
Valérie Simon
Assistante de Direction à la...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Chère Madame Stéphanie Frain,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Pieux le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que notre commune n'est pas concernée par le RIP, étant de moins de 3500 habitants,
Bonne réception,
Cordialement,
Stéph...