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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Piéces complémentaires communiquées.
Cordialement --
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Sujet : Demande de communication de documents...
Bonjour,
La commune de ROYAT, n'a relevé aucune infraction de ce type durant la période demandée.
Cordialement
Le brigadier-Chef/principal
DELHORME...
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication des notes de frais de Mme la Maire, je vous informe que les 2 déplacements suivants ont généré des fra...
Bonjour M. Deceuninck,
Nous revenons vers vous suite à votre demande.
Vous voudrez bien trouver ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse concernant l...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 13 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent.
Nous vous informeron...
Monsieur le président,
A la suite de votre mail du 28 mars dernier, je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, les documents demandés.
Meilleures...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents administratifs,
à savoir :
- Cartographie et données attribu...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe
que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9
novembre 2021.
Cette dernière est actuellement en cours d...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la
Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que les éléments demandés sont librement consultables sur le site de la Ville de Paris : paris.fr.
Ce site autorise...
Monsieur,
Suite à votre demande par mail du 8 août dernier, nous vous prions de bien
vouloir trouver les éléments suivants :
- La...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à
prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .
En attente de réponse
Bonjour,
Votre demande par mail m'est bien parvenue et je vous en accuse réception.
Pour votre parfaite information, le Maire de Sablé sur Sarthe a sa...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Bonsoir Mme ADAMCZEWSKI,
Vous nous interrogez sur d'éventuelles statistiques sur le nombre d'euthanasies sur les animaux, ainsi que le motif de leur e...
VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 22 février
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour faite suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les éléments demandés accompagnés d'un courrier et d'une délibération du conseil m...
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2024 portant sur la
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