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Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .

Très en retard.

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Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
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Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Tous les écoles publiques de Marseille possèdent un cahier des incidents/accidents qui surviennent sur l'école lors de...
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
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Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture - Mayotte, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS. Cordiale...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous. Bonne réception. Cordialement, Pour le Maire de Rodez, La Direction Géné...
Liste des effectifs AESH

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...
Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre mail ci-dessous. Bonne réception. Cordialement, Pour le Maire de Rodez, La Direction Géné...
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet, c'est...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'arrêté en vigueur réglementant les carrefours à feux tricolores lillois, dans le...
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Bonjour, Je reviens vers vous afin de connaitre l'identité de la personne qui formule cette demande de communication de documents administratifs, le...