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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

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Délibérations du Conseil Municipal
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

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Statistiques d'achats UGAP
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

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Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

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Réponse de Métropole de Lyon le .

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