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Monsieur,
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adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly. Commentée le .
Aboutie
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Aboutie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse
personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange :
Monsieur,
Je...
Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Cher PRADA,
Je ne m'attarderai pas sur vos arguties juridiques car seul le résultat compte :)
Le lien que vous m'avez transmis pointe bien vers un...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
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Très en retard.
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vous invi...
Indexation des personnes
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre mail dont j'accuse bonne réception
Je mets en copie de notre échange M.Stéphane Miannay qui sera votre interlocuteur...
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Suite à la rencontre du 04/10 avec Mme Grange, des études sont en cours pour faire l'inventaire des données disponibles et envisager ce qui peut être p...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Cahiers de doléances numérisés
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Objet : cahiers de doléances
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Monsieur,
Pour des raisons de conservati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion,
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Cordialement
[1...
Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Recours amiable envoyé à Mairie - Chambéry le .
Aboutie
Chère Mairie - Chambéry,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande précédente d'accès aux données de "Mesures brutes du taux de CO2 en...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
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Vous trouverez ci-join...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Annecy - Louis-Armand le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Thu, 16 Mar 2023 12:52:12 +0100
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