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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais et frais de représentation du maire d’Aubervilliers
Demande envoyée à Mairie - Aubervilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Message de suivi envoyé à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de Frais du Maire Mr MAES
Demande envoyée à Mairie - Péronne 80620-01 le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Dernière version @docs
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Chanas le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire d'Oyonnax
Demande envoyée à Mairie - Oyonnax le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale, ASVP et BIP en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs : données de verbalisations effectuées par la police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Le Mans le .

Partiellement aboutie

demande verbalisations Police municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Arnage le .

En retard (plus de 30 jours)