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Monsieur,
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Vous en s...
Expérimentation SNCF
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Bonjour,
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Monsieur
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-----M...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bien cordialement
Laurent TIMMEL
Dir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Aboutie
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Monsieur le Président,
En complément du premier envoi, ci-joint des éléments complémentaires.
Avec mes salutations distinguées,
Florent De Wilde
Pe...
Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
détiennent une partie des cahiers citoyens...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande de documents administratifs, je vous prie
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Bonjour Monsieur,
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de trouver ci-joint le courrier du Directeur Général...
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Comerces vacants à Valenciennes
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Bonjour,
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Aboutie
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Cordialement,
...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...