Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
• L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la
Région en 2021...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de
la liste des rapports de l'inspection générale des...
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Bonjour,
La commune de Bluffy compte 294 habitants et deux ETP...
En préambule, il ressort que la CADA considère que les dispositions de l'article L3...
Bonjour M. [information personnelle],
Suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-joints les documents dem...
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Bonjour,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite une bonne réception.
Cordialement,
Le secrétaria...
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez les documents sollicités en cliquant sur le lien suivant :
https://echanges-ms...
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars 2024, voici un 1^er tableau « frais de
représentation du Maire » avec les annexes. Auriez vous un modèle...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication de l'analyse d'impact relatif à la protection des données (AIPD) relative à l'utilisation de l'ap...
bonjour M. Coudercy,
En réponse à votre demande par courriel du 29 avril dernier, vous
trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
Bien cordialement
Br...
Bonjour Monsieur,
Par message en date du 10 janvier dernier, vous avez souhaité obtenir communication de la :
- Copie des documents relatifs aux cho...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités
des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...