Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 5)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le 26 novembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Cher le 25 février 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 7 décembre 2020.

Partiellement aboutie

De: [adresse email] À: [Conseil départemental - Drôme request email] Envoyé: Vendredi 4 Décembre 2020 10:54:27 Objet: Re: Demande au titre du droit...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Oise le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Eure le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Somme le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Doubs le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental de la Nièvre le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aisne le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 1 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Charente le 24 février 2021.

Aboutie

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 13 avril 2021.

Très en retard.

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 2 décembre 2020.

Aboutie

A l’attention de Mr SAVAETE Bonjour Monsieur. Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 2 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant https://www.data.gouv....

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Meuse le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le 24 février 2021.

Très en retard.

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardennes le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Allier le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...