Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et le transmettons à la personne
concernée afin de traiter votre demande dans les plus brefs délais.
T...
Monsieur,
vous souhaitez avoir accès aux cahiers de doléances du grand débat
national, en version numérisée. Les Archives départementales de la Vienn...
Objet : cahiers de doléances
N/Réf. : GC/N°555
V/Réf. :
P.J.:
Dossier suivi par : G. Chauvet
Monsieur,
Pour des raisons de conservati...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Message d'alerte généré automatiquement par la messagerie des Ministères sociaux
Attention le message répond à la restriction suivante :
- contient...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
Bonjour,
La Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs de SNCF
Réseau SA nous a communiqué votre demande en date du 21 mars dern...
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brunet...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Verbalisations nuisances sonores »
nos références : M.623 2488/CO/CADA
vos références...
Cher/Chère Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour,
Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisatio...
Bonjour Monsieur,
Votre demande a bien été reçue par la Métropole Rouen Normandie, a été relayée auprès de la personne en charge du droit d'accès aux...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint :
- l...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux do...
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Bonjour Monsieur Leroy,
Votre demande est en cours de traitement, nous vous communiquerons les documents dès leur traitement finalisé s'ils sont sous...
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Bonjour,
J'accuse, ce jour, réception de votre demande de communication telle que
reprise ci-dessous.
Nous vous adresserons prochainement...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1211(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...