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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
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Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
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Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur POURÉ,
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trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
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Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Sous-préfecture - Dunkerque le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Bien cordialement.
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Bonjour Madame,
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine--...
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
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