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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 8 décembre 2023.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Cher le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le 1 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire. En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise. D'a...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Guadeloupe le 10 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Madame Foule, J'espère que vous allez bien et que je ne vous importune pas trop avec mes requêtes. Seriez-vous assez aimable pour transmett...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le 25 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 2 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Merci de me confirmer votre demande en m’indiquant vos coordonnées postales. Cordialement Sophie GINIAUX Chef de Serv...

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t

Réponse de Mairie - Paris le 25 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure le 22 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication du 20 février 2024, adressé à la ville de Paris via la plateforme Madada, vous voudr...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Strasbourg le 27 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après : La cartographie des risques d’atteinte à la...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires

Réponse de Mairie - Lyon le 7 mars 2024.

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le 25 novembre 2020.

Aboutie