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Information non détenue

Bonjour   Je vous informe que notre collectivité n’a pas  de répertoire des informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .

En attente de classement

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Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.   Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le lien   [1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...
conventions entre OFB et Chambord
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Cher/Chère Office français pour la biodiversirté, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saintes le .

Information non détenue

Bonjour,   Notre délégué à la protection des données travaille actuellement sur l'ouverture des données publiques. Malheureusement, en l'état actuel...
Bonjour, Nous vous informons que votre demande a été transmise au service concerné. Cordialement, Le secrétariat de la PRADA Pour une administra...
Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .

En attente de classement

Cet envoi expire le mardi 14 mai 2024 à 17h29 [1]Cliquez sur 'télécharger des images' pour afficher les images M LAIR [2][adresse email] vous a env...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 12/10/2020 Réf : 2832(T)/Gombin/RM   Monsieur,   Je vous informe que nous avons transmis vot...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordia...
Monsieur, Les listes électorales sont détenues par les préfets de département. Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné. Réponse sera faite dans les meilleurs délais. Bien cordialement...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a été transmise au service compétent. Cordialement Le...
Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Monsieur,   Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...
This transfer expires on 2020-10-21 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé des fichiers 12 éléments, 39 Mo au...
Bonjour, Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-14 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
AIPD de France identié
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...
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Dispositif de vidéoprotection
Réponse de Mairie - Pantin le .

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