Bonjour
Je vous informe que notre collectivité n’a pas de répertoire des
informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à
l’adr...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Madame, Monsieur,
Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de
communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-après le lien
[1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...
Cher/Chère Office français pour la biodiversirté,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et du...
Bonjour,
Notre délégué à la protection des données travaille actuellement sur
l'ouverture des données publiques. Malheureusement, en l'état actuel...
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administra...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Cet envoi expire le mardi 14 mai 2024 à 17h29
[1]Cliquez sur 'télécharger des images' pour afficher les images
M LAIR
[2][adresse email]
vous a env...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 12/10/2020
Réf : 2832(T)/Gombin/RM
Monsieur,
Je vous informe que nous avons transmis vot...
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Monsieur,
Les listes électorales sont détenues par les préfets de département.
Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...
Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordialement...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous informons que celle-ci a
été transmise au service compétent.
Cordialement
Le...
Monsieur,
Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la
compétence de SPF, je la leur ai transférée, en vertu de l'a...
This transfer expires on 2020-10-21
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[2][adresse email]
vous a envoyé des fichiers
12 éléments, 39 Mo au...
Bonjour,
Au niveau de la délégation locale de l'Anah de Paris, nous ne pouvons
répondre à votre demande, mais je vous conseille de joindre l'agence...
This transfer expires on 2023-07-14
[1]Click 'Download images' to view images
[2][adresse email]
vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Bonjour,
Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce
jour a été transmise au service concerné.
Cordialement,
Le s...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
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Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
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