Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Note de frais du maire
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie