Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Bonjour,
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Aveyron ([Conseil départe...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Destinataire : Monsieur Rémy Goubert
CD n°24/1110
Nos réf. : votre courriel du 29/03/2024 (CA n°1426)
Objet : dem...
Bonjour M. LECHENET,
Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué
étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
Monsieur
Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez
demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Cher/Chère Conseil départemental - Indre,
J'ai pris bonne note que vous n'avez pas les informations.
Toutefois, la Caisse d’Allocation Familiales de...
Bonjour Monsieur,
Je vous répercute infra la réponse communiquée par le service
gestionnaire.
Cdt,
-------- Message transféré --------
Sujet : R...
Cher Conseil départemental du Jura,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Bonjour,
Je reviens vers vous afin de connaitre l'identité de la personne qui formule cette demande de communication de documents administratifs, le...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Cher Conseil départemental - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Conseil départemental - Ardennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...