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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
Le 24...
Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
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Monsieur.
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Bien cordialement,
Florian Fauconnier
Directeur
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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
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Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
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Le 2 avril 2024
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-joint.
Cordialement.
Le Secrétariat.
Le Service des Affaires Juridiques
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