Bonjour,
Les éléments que vous demandez ci-dessous ne sont pas encore disponibles.
Je ne peux donc pas donner de suite favorable à votre demande....
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Relations avec les Collectivités Territoriales
Une réponse vous se...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs.
Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
Bonjour
il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous
demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la
communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la
communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
Bonjour
Pourriez-vous me confirmer que vous demandez communication d'une table de
données individuelles, extraite du Répertoire électoral unique, li...
Bonjour Monsieur Giorgetti,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Monsieur,
Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents
administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC.
A...
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Bonjour Monsieur,
Les pièces que vous sollicitez, par courriel ci-dessous, sont disponibles
numériquement. Cependant, ces dernières, constituent...
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien cordialement,
Stéphanie Frain
Cheffe du bureau du droit des données et...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1213/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous informe que votre demande...
Bonjour Madame,
Par un courriel en date du 20 février 2023, vous avez sollicité sur le
fondement du livre III du code des relations entre le pub...
Bonjour Monsieur LEROY,
Je vous informe que la commune n'a pris en charge aucun frais de
déplacement, de restauration et de représentation pour le m...
-----Message d'origine-----
De : Association Transparence Citoyenne Envoyé : jeudi 28 mars 2024 14:34
À : MAIRIE [1][Mairie - Lavaur 81140-01 request...
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les
seules informations que nous pouvons vous communiquer.
Le ma...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement .
Cordialement
Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO
Direction Juridi...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que votre demande de communication de documents relève du
Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraine...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des
associations par le Département de Vaucluse au titre des années
2021/...
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs a été transmise au service concerné.
Cordial...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la
jeunesse ne détient pas la liste demandée.
En applica...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une
demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...