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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur,
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Monsieur LECHENET,
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Bonjour Monsieur,
J'accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs portant sur :
"- La liste et les montants d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
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Données de mesure des chevreuils issues des captures effectuées par l'OFB/ONCFS
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .
Aboutie
Cher/Chère Office français pour la biodiversité,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Bonjour M. Léchenet,
Votre demande adressée à la préfecture de la Marne est bien prise en
compte.
La programmation du FITN pour le Grand Est est en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .
En attente de classement
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
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Saisine n° 21008245
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
Bien cordialement
Br...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
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Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
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Bonjour,
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Madame, Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
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Cher Grand Annecy,
A l'attention de Mme Frédérique Lardet,
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Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...