Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 19)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de
publication des données essentielles de conventions de subventio...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous informe que les documents sollicité sont librement accessibles
depuis la plateforme data.gouv :
[1]https://www.data.gouv....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Suite à votre demande formulée par courriel le 22 juin dernier (message
ci-dessous), le Département est en mesure de vous apporter les...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une
action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Blois le .
Information non détenue
Madame, Monsieur, Bonjour,
en ma qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents
Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Depuis le 1er août 2017, par décret N° 2017-779 du 5 mai 2017, il est
demandé aux autorités administratives, dans le but de renforc...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir
communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la
circulati...
Bonjour,
Je reviens vers vous car le service juridique de la voirie me demande des
précisions sur le type de permission de voirie souhaité :
·...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande concernant les cahiers de
doléance. Nous ne possédons pas de copies numériques de ces cah...
Historique du REU anonymisé
Clarification envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Merci pour votre rapide réponse.
Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ?
A défaut d'historique il serait intéressa...
Chère Madame,
Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre
portant sur une demande de communication de documents détenus...
Monsieur
La commune compte moins de 3 500 habitants.
En effet, les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et
employant plus de 50 ag...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
La communauté de communes des Pyrénées Audoises poursuit le travail de mise en conformité avec les obligations applicables à l'EPCI depuis le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .
En attente de clarification
Bonjour et merci pour votre message,
nous somme une commune de moins de 3500 habitants, avec moins de 50 agents, je pensais que nous n'étions pas soum...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Lyon - 7e arrondissement,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Fréjus,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
La CA2C n'a pas abordé ce dossier au sein de ces instances.
Concernant le PLU, celui-ci relève de la commune.
Cordialement,
François...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Aboutie
[1]France transfert
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