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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

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Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

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Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de clarification

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Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des documents que vous sollicitez, à savoir : • les arrêtés préfectoraux...
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