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R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
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Réponse de Sous-préfecture de Saint-Denis le .
Très en retard.
Bonjour,
l'accueil de la sous-préfecture de Saint-Denis accuse réception de votre message
SAUF si votre demande concerne:
_ le bureau des étran...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
votre demande.
- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communications de documents administratifs relatif à l'avis n° 20202386 du 24 septembre 2020
Demande envoyée à Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de communications de documents administratifs relatif aux pièces-jointes de la réponse du ministère de l'intérieur à votre courrier JDE/ACB/CDE/CTX-2020-034
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Agnan 81236-01 le .
En attente de clarification
Merci pour votre message, il sera lu et traité dans les meilleurs délais.
Votre mairie évolue, merci d'utiliser dès à présent l'adresse suivante pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just 35285-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse n'est plus fonctionnelle, merci d'adresser vos communications à [adresse email]
Cordialement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ingwiller le .
En attente de clarification
Bonjour,
Nous vous informons que l’adresse « [Mairie - Ingwiller request email] », à laquelle vous avez envoyé votre dernier message, n'est plus opéra...
Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Cher monsieur,
En dépit de la décommis...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
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Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
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Chère Mairie de Foix,
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Réponse de Sous-préfecture - Arrondissement de Metz le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a bien été pris en compte par la Préfecture de Metz.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Pour ce motif,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .
Très en retard.
Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...