Demandes similaires à 'Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19' (page 11)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Aboutie
Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 27 février dernier, je vous prie de
trouver en pièce jointe un document contenant les données demandées....
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je ne pense pas être le bon interlocuteur. Pour les arrêtés préfectoraux,
il faudrait vous adresser à la préfecture.
Bien cordialement,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-le-Vinoux le .
Très en retard.
Votre mail a bien été reçu. Votre demande sera traitée dans les meilleurs
délais.
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links...
Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur GIQUELLO
En réponse à votre demande du 29 juillet dernier, je vous invite à prendre
rendez-vous avec mon service afin d’échange...
Fichiers SIG de zonage du projet de PLUi-H
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de l'Eyre le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La communauté de communes du Val de l’Eyre s’est engagée dans l’élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Progr...
Bonjour,
Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de
plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
Aboutie
Bonjour Monsieur CHAUD,
Suite à votre demande veuillez trouver joint à ce mail 2 fichiers
contenant le tracé de la voie verte de Agen - Pont du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Léger-du-Ventoux le .
Très en retard.
Numéro d'accusé d'enregistrement : 202305220001
Vous avez adressé une saisine électronique à
[1][Mairie - Saint-Léger-du-Ventoux request email] de l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteaugiron 35069-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et souhaitons pouvoir en échanger. Auriez-vous un numéro de téléphone à me communiquer ?
J...
SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole du Grand Nancy,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
[1]Logo [2]Expire le 01/11/2021 Expire le 01/11/2021
Fichiers partagés :
[3]pdipr.zip
[4]Accéder au partage
Bonjour
Suite à votre demande,...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
M. HOFFMANN,
Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Bonjour Monsieur Lacombe,
Comme convenu, vous trouverez les trois jeux de données demandés sur la plateforme nationale data.gouv.fr
En vous souhaita...
Emplacement des défibrillateurs
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe le courrier de Monsieur le Maire.
Vous en souhaitant bonne réception,
B...