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Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Information non détenue

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Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour,   Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

En attente de classement

Monsieur, A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations. Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
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Convention entre la Ville et XXII Group
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Partiellement aboutie

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Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

En attente de clarification

Bonjour, Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir nous renseigner les périodes concernées. Bien cordialement Béatri...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quimper le .

Information non détenue

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Monsieur le Président,   J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la communication de mes notes de frais de déplacements...
Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Monsieur   Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :   • les notes...
Monsieur Pouré   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Madame, Monsieur, Je vous remercie de votre message. L’université de Tours met à jour de façon régulière un Recueil des actes administratifs accessi...
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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur,     Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs relative à la communication des note...
Bonjour Monsieur Lacombe,   Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même fait suite à votre requête formulée par mèl...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Monsieur   Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :   • les notes...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

RD 389 Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389) Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat Monsieur Le Président, J’...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit pour l’année 2023. Vous souhaitant une bonne réce...
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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

Très en retard.

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement

Bonjour, Votre courriel est bien arrivé sur le site des Archives départementales de l’Hérault et nous vous en remercions. Il a été aussitôt transféré...