Bonjour Mme Migonney,
Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception.
Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
adame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonjour,
Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la
réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...
Monsieur
Après vérification auprès des services concernés, je vous informe que la ville de Quimper n'a pas encore, à ce jour, mis en place de répertoi...
Bonjour,
Je vous Prie de trouver ci-joint la réponse de la Ville en date du 07 mai
2021.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Bonjour,
Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir
nous renseigner les périodes concernées.
Bien cordialement
Béatri...
Bonjour
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, je vous informe qu'à ce jour le répertoire d'informations publiques n'a pas encore été mis en pla...
Monsieur le Président,
J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la
communication de mes notes de frais de déplacements...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :
• les notes...
Monsieur Pouré
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie de votre message.
L’université de Tours met à jour de façon régulière un Recueil des actes
administratifs accessi...
Monsieur,
Suite à votre demande je vous précise que la commune de Dunkerque ne dispose pas des informations que vous demandez, la question relevant de...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Bonjour Monsieur Lacombe,
Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même
fait suite à votre requête formulée par mèl...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :
• les notes...
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit
pour l’année 2023.
Vous souhaitant une bonne réce...
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
obtenir communication des « documents comptables 2022 après clôt...
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
commande publique pour les années 2018 et 2019 pour le Départeme...
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Bonjour,
Votre courriel est bien arrivé sur le site des Archives départementales de l’Hérault et nous vous en remercions. Il a été aussitôt transféré...