Monsieur LECHENET,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports relatifs à
l'emploi des PIE par les polices municipales (PM) et au...
Monsieur
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande du 4 décembre 2020
qui n' été communiquée que tardivement à notre bureau.
Trois commu...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
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Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Bureau de la Représentation de l'Etat et de la Communication
Interministérielle...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Monsieur,
Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la
préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....
Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
communication des cahiers de doléances numérisés du département de la
Nièvre...
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des
cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous
donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Monsieur le Président,
En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne
disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Réf : CF
Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
détiennent une partie des cahiers citoyens...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
CONGRES AMF 2022
Page N°
Note
Référence
: 1/1
: PROFORMA
: 202225200007
Ville de Narbonne...
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Monsieur,
En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...