Madame, Monsieur,
Dans son édition du 29 septembre 2023, le journal Le Monde a publié un article intitulé : « Derrière le cas d’Orléans, le procès de...
Cher Institut national de la statistique et des études économiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...
Monsieur Bès de Berc,
Merci de votre retour.
Si cela est possible, je souhaiterais obtenir des précisions :
1) Il n'existe pas de documents qui r...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Bonjour,
Les informations du fichier immobilier sont publiques, mais leur
délivrance donne lieu à règlement d'une Contribution de Sécurité
Immobili...
A l’attention de Mme Julie TOMICHE
Madame,
Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code
des relations entre...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries
électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément
désact...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries
électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément
désact...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries
électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément
désact...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries
électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément
désact...
Bonjour,
Merci de votre réponse rapide. Je souhaitais désormais avoir accès aux notes de frais non plus de la maire seulement, comme demandé lors d...
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Madame, Monsieur,
Votre demande du 25 mai dernier a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Bonjour,
l'accueil de la sous-préfecture de Saint-Denis accuse réception de votre message
SAUF si votre demande concerne:
_ le bureau des étran...
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
votre demande.
- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Bonjour,
Votre courriel a bien été pris en compte par la Préfecture de Metz.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Pour ce motif,...
Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...