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Données essentielles des conventions de subvention
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .
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Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le .
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This is the mail system at host proxy1.zimbra.intranet.
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La Quadrature du Net - Demande de documents administratifs
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .
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Madame, Monsieur,
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Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
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Aboutie
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En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
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Subventions aux associations octroyées par le FDVA
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syane le .
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Données essentielles dans la commande publique
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Chère madame,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
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Merci pour votre retour dont je comprends bien le propos. Nous allons certainement trouver une solution acceptable.
Mon b...