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Monsieur,
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liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .
Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III...
Échanges entre le ministère et Arkema
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En attente de classement
Bonjour Mme Keraron,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Syndicat ADN,
A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
Bonjour,
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(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Monsieur,
Après examen de votre demande, nous ne pouvons y faire droit, la base de données issue de l’enquête EPAC n’étant pas un document administra...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
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Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
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vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, complété le 19 avril dernier, vous avez souhaité avoir communication des documents suivants :
- les notes de f...
Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Monsieur,
Votre courriel a retenu toute mon attention. J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre
du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande,
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Rapports écrits et documents produits lors de l'évaluation des évolutions du métier d’enseignant par le cabinet McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
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Aboutie
Monsieur,
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- l'ins...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
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Madame,
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Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
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Vou...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Message de suivi envoyé à Mairie - Nice le .
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Madame, Monsieur,
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
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Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
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Bonjour,
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Cordialement,
--
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administration exem...
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Bonjour Monsieur Lacombe,
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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...