Demandes similaires à 'Les orthophotoplans de la campagne 2016' (page 7)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse par Communauté d'agglomération - Cotentin à Oscar Rivière le .
En attente de classement
Monsieur RIVIERE,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cotent...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Bonjour Madame,
A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonn...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme
Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera
suite.
Merci....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Actuellement en congés, n'hésitez pas à transmettre votre message à Mme
Marie-Claire BRIANT, [1][adresse email], qui donnera
suite.
Merci....
Bonjour,
Je suis actuellement absente, et serai de retour le 24 août.
En mon absence, je vous remercie de bien vouloir adresser vos courrie...
Bonjour Monsieur,
Je fais suite aux précédents mails qui vous ont été adressés le 30 juin et
le 7 juillet dernier et vous prie de bien vouloir a...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par F. Marbach. Commentée par Samuel Goëta le .
Aboutie
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
L’ensemble des renseignements demandés sont disponibles sur le portail «
marchespublics.aude.fr ».
Restant à votre disposition,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données depuis
2014 sur le site opendata du Département :
[1]https://data16.la...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Madame et merci pour votre réponse complète.
Je prends bonne note des éléments évoqués.
La numérisation de ces documents demandant en effet...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Nersac à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Merci de bien vouloir utiliser dorénavant les adresses :
[adresse email]
Pour la comptabilité - ressources humaines : [adresse email]
Pour l'urbanisme,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Froideconche à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus valide.
Si vous souhaitez contacter Aline REBAHI et/ou pour toutes questions relatives à l'Etat Civil, à la fac...