Demandes similaires à 'Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020' (page 10)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Bonjour
Je vous informe que notre collectivité n’a pas de répertoire des
informations publiques (RIP), nous sommes une collectivité de moins de...
Monsieur
La commune compte moins de 3 500 habitants.
En effet, les collectivités territoriales de plus de 3500 habitants et
employant plus de 50 ag...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Encourtiech le .
En attente de clarification
Bonjour,
En tant que collectivité de moins de 3500 habitants, nous n'avons pas cette
obligation.
Cordialement,
La secrétaire
-----Message d'origine--...
Bonjour,
Lorp-Sentaraille étant une commune de moins de 3500 habitants et de moins
de 50 agents, elle n'est pas concernée par cette obligation.
Bien...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-du-Verdon le .
En attente de clarification
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Cette obligation est pour les communes de + de 3500 habitants ou employant + de 50 salariés
La commune de Sainte Croix du...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Pieux le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que notre commune n'est pas concernée par le RIP, étant de moins de 3500 habitants,
Bonne réception,
Cordialement,
Stéph...
Bonjour,
Le dispositif n'est applicable que pour les collectivités territoriales de
plus de 3500 habitants et employant plus de 50 agents or cec...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, le fait que notre commune compte moins de 3500 habitants et moins de 50 agents nous sommes exemptés de cett...
Bonjour,
Sauf erreur de ma part cette obligation ne concerne que les communes de plus de 3500 habitants ce qui n'est pas notre cas.
Nous avons d'aill...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Link: [1]File-List
Madame, Monsieur,
Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a
retenu toute mon attention.
...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Monsieur Leroy,
Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de
communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande d’accès aux documents administratifs, reçue par courriel le 5 décembre 2023, je vous invite à vous...
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Four faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un courrier et
un tableau reprenant les éléments demandés.
Cordialemen...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 novembre dernier visant à obtenir
communication des documents relatifs « aux logiciels fournis par la...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre courriel est bien arrivé sur le site des Archives départementales de l’Hérault et nous vous en remercions. Il a été aussitôt transféré...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 28/09/2020
Réf : 2643/Gendre/MB
Monsieur,
Je vous indique que votre demande a été transm...
Madame, Monsieur,
Vous a déposé, le 19 mai 2022, via la plateforme madada.fr une demande de communication du répertoire d’informations publiques de la...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...